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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE
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FEUILLADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLADE
SAVEURS DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1726351
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2011

Présentation de la marque FEUILLADE

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27100 Le Neubourg (dossier no 2206854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Wetzel Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2206854) - France.

La marque FEUILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLADE est expirée depuis le 28 octobre 2011.

SAVEURS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE FRANCE , LES FEUILLANCES , PIKICH UP , LES FEUILLETES DE FETE , CRAZY PIZZA , LES FEUILLETES "DU JOUR" , LES PIKIES , PIKICH'UP , VEGEFEUILLETE , SAVEURS DE FRANCE


SAVEURS DE FRANCE Société anonyme - Route de Pont de l'Arche "Le Clos Mesnil", 27100 Le Neubourg (dossier no 2206854) - France - SIREN 403034473


Pierre Wetzel Avocat à la Cour - (dossier no 2206854) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206854 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538185 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafés;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.